1.Le présent règlement s’applique à un des stationnements suivants situé sur le territoire de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou :1°Arboretum;
2°Caserne des Capucins (numéro 2);
3°Caserne Sainte-Odile (numéro 4);
4°Caserne Saint-Jean (numéro 1);
5°Caserne Saint-Sauveur (numéro 3);
6°Centrale de police;
7°Centre de services Montmorency;
8°Domaine Maizerets;
9°Édifice F.-X. Drolet;
9.1°Poste de pompage Estiembre;
10°Espace 400e;
11°Hôtel de ville;
12°Îlot du Palais;
13°Marché du Vieux-Port;
14°Marie-de-l’Incarnation;
15°Palais Montcalm;
16°Parc de l’exposition;
17°Place Jacques-Cartier;
18°Station de pompage Limoilou;
19°Station de pompage rue Soumande et avenue du Colisée;
20°Station de traitement des eaux usées, secteur Est;
Il s’applique à un des stationnements suivants situé sur le territoire de l’Arrondissement des Rivières :1°Caserne Duberger (numéro 5);
2°Caserne Lebourgneuf (numéro 13);
3°Caserne Saulois (numéro 6)
4°Centre de tri;
5°Centre régional de récupération;
6°des Entrepreneurs;
7°des Gradins;
8°des Outilleurs;
9°des Rocailles;
10°Desrochers;
10.1°Garage des Saulois;
11°Laboratoire Saint-Sacrement;
12°Pierre-Bertrand;
13°Poste de pompage des Gradins;
14°Réservoir de rétention Nord-Ouest;
15°Réservoir de rétention Saint-Sacrement;
16°Saint-Jacques;
17°Station de pompage Chauveau;
18°Station de pompage Desrochers;
19°Station de pompage du Parc-Technologique;
20°Station de pompage Pépin;
21°Station de pompage Saint-Léandre;
22°Station de pompage Vanier;
23°Stationnement Foucault, Parc linéaire;
24°Wilfrid-Hamel.
Il s’applique à un des stationnements suivants situé sur le territoire de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge :1°Base de plein air de Sainte-Foy;
2°Caserne Champigny (numéro 10);
3°Caserne Sillery (numéro 15);
4°Centre sportif Sainte-Foy;
5°Édifice Andrée-P.-Boucher;
6°Édifice Blaise-Pascal;
7°Édifice De Lestres;
8°Garage municipal de Cap-Rouge;
9°Maison du lac;
10°Parc Cartier-Roberval;
11°Parc de la Plage Jacques-Cartier;
12°Parc nautique de Cap-Rouge;
13°Pluviomètre poste Notre-Dame;
14°Poste du pompage Duplessis;
15°Poste de surpression Jean-Gauvin;
16°Poste de surpression Saint-Félix;
17°Puits numéro 6, Cap-Rouge;
18°Régulateur côte Ross;
19°Réservoir de rétention Myrand;
20°Station de pompage Bourg-Royal;
21°Station de pompage Cap-Rouge;
22°Station de pompage du Foulon;
23°Usine de traitement de l’eau potable Sainte-Foy;
24°Usine de traitement des eaux usées Ouest.
Il s’applique à un des stationnements suivants situé sur le territoire de l’Arrondissement de Charlesbourg :1°Corridor des cheminots, 58e Rue;
2°Corridor des cheminots, Henri-Bourassa;
3°Édifice René-Bédard;
4°Poste de police Orsainville;
5°Usine de traitement de l’eau de Charlesbourg.
Il s’applique à un des stationnements suivants situé sur le territoire de l’Arrondissement de Beauport :1°Caserne de Beauport (numéro 7);
2°Caserne de Beauport-Nord (numéro 17);
3°Piste cyclable du littoral, 110e rue;
4°Piste cyclable du littoral, boulevard des Oblats;
5°Piste cyclable du littoral, rue Boisvert;
6°Piste cyclable du littoral, rue du Cheminot;
7°Piste cyclable du littoral, rue Francheville;
8°Poste de pompage, 3814, boulevard Sainte-Anne;
9°Poste de pompage du Havre;
10°Régulateur des Érables;
11°Réservoir Montmorency;
12°Station de pompage des Îlets;
13°Station de pompage du Torrent.
Il s’applique à un des stationnements suivants situé sur le territoire de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles :1°Caserne de l’Ormière (numéro 6);
2°Caserne de Val-Bélair (numéro 12);
3°Caserne Saint-Émile (numéro 16);
4°Écocentre Loretteville;
5°Écocentre Val-Bélair;
6°Garage municipal Loretteville;
7°Lapierre (Corridor des Cheminots);
8°Parc du Château d’Eau;
9°Poste de police, Saint-Émile;
10°Travaux publics de l’Aéroport.
Il s’applique au stationnement suivant situé sur le territoire de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures :1°Caserne Saint-Augustin (numéro 11).